Délibérations du Conseil de Communauté | Communauté de Communes du Pays de Liffré

Actualités

DEL 2010/064 : Réforme territoriale : débat d'orientations générales

DEL 2011/040 : Réforme territoriale : point d'information relative à la réunion de la CDCI du 14 avril 2011

DEL 2011/083 : Réforme territoriale : avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale notifié

DEL 2011/126 : Réforme territoriale : point d'actualité

Réunion du 12 janvier 2012

DEL 2012/001
Retrait de la délibération 2011/117 de la séance du 1er décembre 2011
DEL 2012/002
Approbation des délibérations de la séance du 1er décembre 2011
DEL 2012/003
Affaires générales : prise en charge financière de l'intervention des services techniques
DEL 2012/004
Affaires générales : avenant au contrat de location - 24 rue La Fontaine
DEL 2012/005
Economie et finances : Ouverture de crédits d'investissement avant le vote du BP 2012
DEL 2012/006
Economie et finances : Versement d'acomptes de subvention de fonctionnement au CAIS avant le vote du BP 2012
DEL 2012/007
Economie et finances : Cession de terrains - Collège Martin Luther King - auprès de la ville de Liffré
DEL 2012/008
Politique de l'emploi : Renouvellement de la charte maison de la formation professionnelle
DEL 2012/009
Office des sports : Avenant n°1 à la convention multisports avec US Liffré
DEL 2012/010
Service public d'assainissement non collectif : consultation pour la prestation d'entretien
DEL 2012/011
Question d'actualité : Amortissement : durée et seuil

Réunion du 1er décembre 2011

DEL 2011/105
Examen d'un point complémentaire à l'ordre du jour
DEL 2011/106
Point accueil emploi : rapport d'activités 2010
DEL 2011/107
Approbation des délibérations de la séance du 13 octobre 2011
DEL 2011/108
Affaires générales : dématérialisation des actes en préfecture
DEL 2011/109
Affaires générales : désignation des représentants auprès du somité syndical e-mégalis Bretagne
DEL 2011/110
Gestion du personnel : modification d'un poste d'assistant spécialisé d'enseignement artistique
DEL 2011/111
Aménagement du territoire : ambitions du projet de territoire
DEL 2011/112
Aménagement du territoire : convention avec la DRAAF Bretagne - mise à disposition de données agricoles
DEL 2011/113
Maison intercommunale de Dourdain : règles de fonctionnement et règlement intérieur
DEL 2011/114
Maison intercommunale de Dourdain : refacturation des travaux de voirie du cimetière auprès de la commune de Dourdain
DEL 2011/115
Politique petite enfance : conclusion d'un avenant au Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales
DEL 2011/116
Assainissement non collectif : fixation du montant des redevances de la prestation de contrôle pour l'année 2012
DEL 2011/117
Compétence "élimination et valorisation des déchets" : institution de la REOM sur le Pays de Liffré
DEL 2011/118
Aire d'accueil des gens du voyage : non application de pénalités de retard aux entreprises de travaux
DEL 2011/119
Economie et finances : décision modificative n°2 au budget primitif 2011 du budget annexe "office des sports"
DEL 2011/120
Economie et finances : cotisation exceptionnelle auprès du Syndicat Mixte du SCot
DEL 2011/121
Economie et finances : décision modificative n°3 au budget primitif 2011 du budget principal
DEL 2011/122
Economie et finances : ouverture d'une ligne de trésorerie
DEL 2011/123
Economie et finances : convention de remboursement pour l'informaticien à temps partagé : ville de Liffré
DEL 2011/124
Economie et finances : convention de remboursement auprès du CIAS du Pays de Liffré : service transport
DEL 2011/125
Elimination et valorisation des déchets : élection des délégués au comité syndical
DEL 2011/126
Réforme territoriale : point d'actualité

Réunion du 13 octobre 2011

DEL 2011/097
Approbation des délibérations de la séance du 15 septembre 2011
DEL 2011/098
Economie et finances : acceptation d'un don en matériel informatique
DEL 2011/099
Office des Sports : programmation des animations sportives des vacances d'automne 2011
DEL 2011/100
Office des Sports : fixation des tarifs des animations sportives des vacances scolaires 2011/2012
DEL 2011/101
Office des Sports : convention de prestations avec l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances
DEL 2011/102
Développement économique : réalisation de la zone d'activités de Sévailles - cahier des charges
DEL 2011/103
Transport : mise en place d'une facturation en parallèle de la régie existante
DEL 2011/104
Questions diverses : décision modificative n° 2 au budget primitif 2011 du budget général

Réunion du 15 septembre 2011

DEL 2011/087
Approbation des délibérations du 16 juin et du 7 juillet 2011
DEL 2011/088
Politique de l'emploi : mise en place d'un Bureau d'Accompagnement Individualisé vers l'Emploi
DEL 2011/089
Economie et finances : versement d'une subvention auprès de l'association "Parents Musique"
DEL 2011/090
Economie et finances : versement d'une subvention auprès de l'association "Rennes Initiative"
DEL 2011/091
Office des Sports : Centre d'Animation Féminin : convention avec le District d'Ille-et-Vilaine de Football
DEL 2011/092
Office des Sports : tarification des interventions auprès des associations sportives locales - saison 2011/2012
DEL 2011/093
Office des Sports : conventions avec les associations sportives locales - saison 2011/2012
DEL 2011/094
Affaires générales : information sur les décisions prises par Monsieur le Président dans le cadre de ses délégations
DEL 2011/095
Affaires générales : modification des statuts
DEL 2011/096
Rapport d'activités 2010

Réunion du 7 juillet 2011

DEL 2011/070
Examen d'un point complémentaire à l'ordre du jour
DEL 2011/071
Aire d'accueil des gens du voyage : approbation du projet social
DEL 2011/072
Politique de l'emploi : modifications au contrat de location du parc de deux roues
DEL 2011/073
Aménagement du territoire : Office des Sports : demande de subvention au titre du contrat de territoire
DEL 2011/074
Maison Intercommunale de Dourdain : avenant n° 1 avec l'entreprise Transbois
DEL 2011/075
Environnement : désignation de représentants auprès de l'association Bruded
DEL 2011/076
Office des Sports : modification d'un tarif de location du matériel de camps
DEL 2011/077
Office des Sports : animation de la section sportive football au collège Saint-Michel de Liffré
DEL 2011/078
Politique "Petite enfance" : contrat Enfance et Jeunesse avec la Mutuelle Sociale Agricole
DEL 2011/079
Politique "Petite enfance" : conventions de mise à disposition de locaux auprès du CIAS du Pays de Liffré
DEL 2011/080
Développement économique : stratégie de développement économique
DEL 2011/081
Développement économique : vocation économique de la zone d'activités de Sévailles et modalités de réalisation
DEL 2011/082
Transport : demande de délégation auprès du Conseil Général d'Ille-et-Vilaine
DEL 2011/083
Réforme territoriale : avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale notifié
DEL 2011/084
Questions diverses : sollicitation d'aide auprès de l'agence Loire Bretagne
DEL 2011/085
Maison Intercommunale de Dourdain : avenant n° 2 avec l'entreprise Eurovia
DEL 2011/086
Questions d'actualité : permanences de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie

Réunion du 16 juin 2011

DEL 2011/057
Examen d'un point supplémentaire à l'ordre du jour
DEL 2011/058
installation de nouveaux délégués
DEL 2011/059
Approbation des délibérations des séances du 21 avril et 18 mai 2011
DEL 2011/060
Office des Sports : programmation d'animations d'été 2011
DEL 2011/061
Office des Sports : fixation des tarifs des animations d'été 2011
DEL 2011/062
Office des Sports : conditions de location du matériel de l'Office des Sports
DEL 2011/063
Economie et finances : décision modificative n° 1 au budget primitif 2011 du budget général
DEL 2011/064
Economie et finances : décision modificative n° 1 au budget primitif 2011 du budget annexe "Office des Sports"
DEL 2011/065
Service Public d'Assainissement Non Collectif : rapport d'activités 2010
DEL 2011/066
Accueil des Gens du Voyage : tarification - eau
DEL 2011/067
Aménagement du territoire : programmation du volet 3 - contrat de territoire - année 2011
DEL 2011/068
Aménagement du territoire : convention Géobretagne avec la Région Bretagne
DEL 2011/069
Maison Intercommunale de Dourdain : avenant n° 1 avec l'entreprise Leblois

Réunion du 18 mai 2011

DEL 2011/041
Installation d'un nouveau délégué de la ville de Liffré
DEL 2011/042
Politique de l'habitat : bilan à mi-parcours de la réalisation du Programme Local de l'Habitat
DEL 2011/043
Politique de l'habitat : mise en conformité du Programme Local de l'Hbaitat avec la Loi Molle
DEL 2011/044
Politique de l'habitat : intégration de la commune de La Bouëxière dans le Programme Local de l'Habitat
DEL 2011/045
Information sur les décisions prises par M. le Président dans le cadre de ses délégations
DEL 2011/046
Affaires générales : transfert de propriété du collège Martin Luther King auprès du Conseil Général d'Ille-et-Vilaine
DEL 2011/047
Gestion du personnel : modifiation du régime indemnitaire : mise en place de la Prime de Fonctions et de Résultats - cadre d'emploi des attachés territoriaux
DEL 2011/048
Gestion du personnel : modification du régime indemnitaire : période de stage
DEL 2011/049
Accueil des gens du voyage : approbation du règlement intérieur
DEL 2011/050
Accueil des gens du voyage : tarification de l'aire d'accueil des gens du voyage
DEL 2011/051
Ecole de musique du Pays de Liffré : tarification pour l'année scolaire 2011/2012
DEL 2011/052
Assainissement non collectif : tarification de la prestation entretien + annexe
DEL 2011/053
Transport : tarification du service de transport d'été et du service personnalisé du vendredi
DEL 2011/054
Transport : convention avec la Communauté de Communes du Pays d'Aubigné
DEL 2011/055
Office des Sports : avenant à la convention avec l'ASL Chasné-sur-Illet : activités multisports
DEL 2011/056
Questions diverses : convention de mise à disposition du véhicule Jumper du CIAS auprès de la Communauté de Communes

Réunion du 21 avril 2011

DEL 2011/022
Information : démissions de conseillers communautaires
DEL 2011/023
Approbation des délibérations des séances des 3 février et 3 mars 2011
DEL 2011/024
Développement économique : engagement sur l'intégration du Parc de Sévailles dans la démarche Bretagne Qualiparc
DEL 2011/025
Affaires générales : informations sur les décisions prises dans le cadre des délégations
DEL 2011/026
Affaires générales : modification des statuts de la Communauté de Communes
DEL 2011/027
Affaires générales : convention avec la Maison de l'Europe de Rennes et Haute-Bretagne
DEL 2011/028
Economie et finances : affectation des résultats 2010 au budget général 2011
DEL 2011/029
Economie et finances : subventions 2011
DEL 2011/030
Economie et finances : participations 2011
DEL 2011/031
Economie et finances : participation 2011 de la commune de Saint-Sulpice-la-Forêt
DEL 2011/032
Economie et finances : fixation des taux d'imposition 2011
DEL 2011/033
Economie et finances : approbation du budget général et des budgets annexes 2011
DEL 2011/034
Offices des Sports : fixation des tarifs pour les stages proposés pendant les vacances scolaires de printemps
DEL 2011/035
Office des Sports : don de matériel acquis par l'association "Office des Sports du Pays de Liffré"
DEL 2011/036
Office des Sports : convention avec le District d'Ille-et-Vilaine de football
DEL 2011/037
Transport : demande de délégation auprès du Conseil Général d'Ille-et-Vilaine pour la mise en place d'un transport
DEL 2011/038
Maisons Intercommunales : Dourdain : avenant n° 1 avec l'entreprise Glaverouest
DEL 2011/039
Maisons Intercommunales : Chasné-sur-Illet : modification du choix d'implantation initial
DEL 2011/040
Réforme territoriale : point d'information relative à la réunion de la CDCI du 14 avril 2011

Réunion du 3 mars 2011

DEL 2011/014
Office des Sports : fixation d'un tarif complémentaire pour les activités sportives des vacances d'hiver
DEL 2011/015
Transport : mise en place d'une carte d'abonnement pour le service personnalisé du vendredi
DEL 2011/016
Comptes administratifs 2010
DEL 2011/017
Comptes de gestion 2010
DEL 2011/018
Economie et finances : état des acquisitions et cessions immobilières effectuées en 2010
DEL 2011/019
Economie et finances : ouverture de crédits d'investissement sur le budget principal
DEL 2011/020
Economie et finances : débat d'orientations budgétaires 2011
DEL 2011/021
Questions diverses : réforme territoriale

Réunion du 3 février 2011

DEL 2011/001
Approbation des délibérations de la séance du 16 décembre 2010
DEL 2011/002
Office des Sports : fixation des tarifs pour les animations sportives des vacances d'hiver
DEL 2011/003
Office des Sports : acceptation du solde financier au 31 décembre 2010 de l'association "Office des Sports du Pays de Liffré"
DEL 2011/004
Economie et finances : création d'un budget en nomenclature M14 pour le service "Office des Sports"
DEL 2011/005
Economie et finances : approbation du budget primitif 2011 "Office des Sports"
DEL 2011/006
Economie et finances : principe de prise en charge des rémunérations des éducateurs sportifs
DEL 2011/007
Economie et finances : ouverture de crédits d'investissement sur le budget principal
DEL 2011/008
Politique de l'emploi : fixation des conditions de location des locaux pour la Prestation d'Orientation Professionnelle
DEL 2011/009
Gestion du personnel : mise en place d'un régime indemnitaire pour le grade d'ingénieur territorial
DEL 2011/010
Gestion du personnel : participation financière relative aux titres d'abonnement de transport collectif
DEL 2011/011
Gestion du personnel : prise en charge des frais de déplacement des agents de la collectivité
DEL 2011/012
Gestion du personnel : maintien provisoire du régime indemnitaire des techniciens supérieurs territoriaux
DEL 2011/013
Questions diverses : Office des Sports : mise à disposition des associations pour renfort

Réunion du 16 décembre 2010

DEL 2010/094
Approbation des délibérations de la séance du 4 novembre 2010
DEL 2010/095
Office des Sports : création de postes pour le transfert de personnel au 1er janvier 2011
DEL 2010/096
Office des Sports : reprise des conventions établies avec les associations sportives locales
DEL 2010/097
Office des Sports : fixation des tarifs d'intervention
DEL 2010/098
Asainissement non collectif : fixation des montants de redecance 2011 pour les opérations de contrôle
DEL 2010/099
Assainissement Non Collectif : aide financière pour la prestation d'entretien
DEL 2010/100
Assainissement Non Collectif : mise en place d'une pénalité financière pour refus de contrôle
DEL 2010/101
Aménagement du territoire : pôle touristique de Mi-Forêt : subvention au titre du contrat de territoire avec le Conseil Général d'Ille-et-Vilaine
DEL 2010/102
Aménagement du territoire : signalétique des poiriers de plein vent : partenariat avec l'association "Atelier de Pierre"
DEL 2010/103
Politique "Petite enfance" : conclusion d'un contrat Enfance et Jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales
DEL 2010/104
Politique "Petite enfance" : délégation de gestion des services des espaces petite enfance au CIAS du Pays de Liffré
DEL 2010/105
Politique "Petite enfance" : crèche de Liffré : convention d'aide à l'investissement
DEL 2010/106
Gestion du personnel : création d'un poste d'ingénieur territorial
DEL 2010/107
Economies et finances : mise à disposition d'un agent informaticien auprès de la Ville de Liffré
DEL 2010/108
Economie et finances : décision modificative n° 7 au budget primitif 2010 du budget principal
DEL 2010/109
Economie et finances : versement d'une subvention du budget annexe "Zones d'Activités Intercommunale" au budget principal
DEL 2010/110
Economie et finances : décision modificative n° 1 au budget primitif 2010 du budget annexe "Zone d'Activités Intercommunale"
DEL 2010/111
Economie et finances : décision modificative n° 8 au budget primitif 2010 du budget général
DEL 2010/112
Transport : fixation des tarifs du service de transport occasionnel pendant les vacances de Noël 2010
DEL 2010/113
Questions diverses : décision modificative n° 9 au budget primitif 2010 du budget général

Réunion du 4 novembre 2010

DEL 2010/081
Approbation des délibérations : séance du 30 septembre 2010
DEL 2010/082
Economie et finances : précisions sur la délibération 2010/070
DEL 2010/083
Economie et finances : décision modificative n° 6 au budget primitif 2010 du budget principal
DEL 2010/084
Economie et finances : fiscalité locale : imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux
DEL 2010/085
Affaires générales : commission intercommunale d'accessibilité : modification de composition
DEL 2010/086
Affaires générales : mise en place d'une commission extracommunautaire pour l'Office des Sports
DEL 2010/087
Gestion du personnel : assurance des risques statutaires
DEL 2010/088
Aire d'accueil des gens du voyage : nouvelle répartition des honoraires de maîtrise d'oeuvre
DEL 2010/089
Aménagement du territoire : maisons intercommunales de Chasné-sur-Illet et Ercé-près-Liffré
DEL 2010/090
Aménagement du territoire : établissement public foncier : consultation sur la mise en place de la Taxe Spéciale d'Equipement
DEL 2010/091
Transport : convention de mise à disposition du véhicule "Les Lignes de la Coccinelle" auprès des communes membres et leurs CCAS
DEL 2010/092
Transport : partenariat avec le CDAS de Saint-Aubin d'Aubigné : action de préaprentissage au Code de la route
DEL 2010/093
Transport : demande de délégation auprès du Conseil Général pour la mise en place d'un transport occasionnel
Réunion du 30 septembre 2010
DEL 2010/066
Affaires générales : approbation des délibérations des séances du 10 juin et du 1er juillet 2010
DEL 2010/067
Affaires générales : information sur les décisions prises par Monsieur le Président dans le cadre de délégation de compétences
DEL 2010/068
Affaires générales : avenant à la convention pour l'exposition photo-phonographique avec l'association "16 rue de Plaisance"
DEL 2010/069
Affaires générales : modification des statuts de la Communauté de Communes
DEL 2010/070
Economie et finances : régime fiscal : extension du périmètre d'application de la fiscalité professionnelle de zone
DEL 2010/071
Economie et finances : versement d'une subvention auprès de l'association "Parents Musique"
DEL 2010/072
Economie et finances : versement d'une subvention auprès de l'association "Rennes Initiative"
DEL 2010/073
Economie et finances : décision modificative n° 5 au budget primitif 2010 du budget principal
DEL 2010/074
Politique de l'emploi : convention de coopération avec Pôle emploi
DEL 2010/075
Assainissement non collectif : demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau
DEL 2010/076
Assainissement non collectif : filières alternatives : modifications de délibérations
DEL 2010/077
Transport : délégation de compétence du Conseil général
DEL 2010/078
Transport : fixation des tarifs du service personnalisé
DEL 2010/079
Transport : convention de mise à disposition du véhicule "Les lignes de la Coccinelle" auprès du CIAS du Pays de Liffré
DEL 2010/080
Gestion du personnel : régime indemnitaire pour les régisseurs

Réunion du 1er juillet 2010

DEL 2010/054
Rapport d'activités 2009 de la Communauté de Communes du Pays de Liffré
DEL 2010/055
Affaires générales : information sur les décisions prises par Monsieur le Président au titre des délégations reçues
DEL 2010/056
Affaires générales : avenant au contrat administratif de location 24 Rue la Fontaine à Liffré
DEL 2010/057
Affaires générales : contrat administratif de location 24 Rue la Fontaine à Liffré
DEL 2010/058
Gestion du personnel : création d'un poste d'ingénieur territorial
DEL 2010/059
Economie et Finances : décision modificative n° 4 au budget primitif du budget général
DEL 2010/060
Economie et Finances : attribution d'une subvention auprès de l'Office des Sports du Pays de Liffré
DEL 2010/061
Politique de l'emploi : charte de mise en oeuvre des Points Information Conseil pour la Validation des Acquis et de l'Expérience en Bretagne
DEL 2010/062
Aménagement du territoire : présentation du scénario d'actions pour la mise en réseau des bibliothèques/médiathèques
DEL 2010/063
Aménagement du territoire : avenant au contrat de territoire pour l'année 2010
DEL 2010/064
Réforme territoriale : débat d'orientations générales
DEL 2010/065
Questions diverses : subvention de la Caisse d'Allocations Familiales pour la microcrèche de Dourdain

Réunion du 10 juin 2010

DEL 2010/042
Approbation des délibérations des séances du 25 mars et 06 mai 2010
DEL 2010/043
Transport : convention avec la Communauté de Communes du Pays d'Aubigné
DEL 2010/044
Transport : convention avec le CIAS du Pays de Liffré
DEL 2010/045
Transport : mise en place d'un service de transport ponctuel pendant l'été 2010
DEL 2010/046
Assainissement Non Collectif : rapport d'activités 2009
DEL 2010/047
Economie et Finances : fixation des tarifs du service de transport occasionnel 2010
DEL 2010/048
Economie et Finances : création d'une régie de recettes pour le service transport
DEL 2010/049
Economie et Finances : décision modificative n° 1 au budget primitif 2010 du budget général
DEL 2010/050
Economie et Finances : décision modificative n° 2 au budget primitif 2010 du budget général
DEL 2010/051
Economie et Finances : décision modificative n° 3 au budget primitif 2010 du budget général
DEL 2010/052
Questions diverses : situation de l'Office des Sports du Pays de Liffré
DEL 2010/053
Questions diverses : réforme territoriale

Réunion du 06 mai 2010

DEL 2010/031
Affaires générales : information sur les décisions prises par Monsieur le Président dans le cadre de ses délégations
DEL 2010/032
Transport : mise en place d’un transport occasionnel pendant l’été 2010
DEL 2010/033
Economie et finances : décision modificative n° 01 au budget primitif 2010 du budget annexe « Assainissement Non Collectif »
DEL 2010/034
Economie et finances : attribution d’une subvention auprès de l’Office des Sports du Pays de Liffré
DEL 2010/035
Assainissement Non Collectif : mise en place de convention pour l’installation d’une filière alternative
DEL 2010/036
Ecole de Musique du Pays de Liffré : dénonciation de la convention avec la commune de Livré-sur-Changeon
DEL 2010/037
Ecole de Musique du Pays de Liffré : créations et modification de cours pour la rentrée 2010/2011
DEL 2010/038
Ecole de Musique du Pays de Liffré : tarifs d’inscription 2010/2011
DEL 2010/039
Crèche de La Bouëxière : actualisation du plan de financement
DEL 2010/040
Zone d'Activités Intercommunale : vente de terrains auprès de la société SCI Ganilau
DEL 2010/041
Questions diverses : convention d’utilisation du photocopieur au centre multiactivités par l’école de musique du Pays de Liffré

Réunion du 25 mars 2010

DEL 2010/013
Examen d'un point supplémentaire à l'ordre du jour
DEL 2010/014
Approbation des délibérations de la séance du 11 février 2010
DEL 2010/015
Affaires générales : modification des statuts du CIAS du Pays de Liffré : changement de siège social
DEL 2010/016
Affaires générales : remboursement de frais de garde pour les élus sans indemnités
DEL 2010/017
Comptes administratifs 2009
DEL 2010/018
Comptes de gestion 2009
DEL 2010/019
Economie et finances : état des acquisitions et des cessions immobilières effectuées en 2009
DEL 2010/020
Economie et finances : sortie d’inventaire
DEL 2010/021
Economie et finances : affectation des résultats 2009 au budget général 2010
DEL 2010/022
Economie et finances : subventions 2010
DEL 2010/023
Economie et finances : participations 2010
DEL 2010/024
Economie et finances : participation 2010 de la commune extérieure
DEL 2010/025
Economie et finances : fixation des taux d’imposition 2010
DEL 2010/026
Economie et finances : approbation du budget général et des budgets annexes 2010
DEL 2010/027
Assainissement Non Collectif : avenant au marché initial pour la compétence « entretien »
DEL 2010/028
Tourisme : avenant au marché d’étude de définition d’un projet touristique
DEL 2010/029
Environnement : engagement dans la démarche d’élaboration d’un agenda 21
DEL 2010/030
Maison Intercommunale de Dourdain : lot 04 Etanchéité : avenant n° 01 au marché initial

Réunion du 11 février 2010

DEL 2010/007
Approbation des délibérations des séances du 14 décembre 2009 et 14 janvier 2010
DEL 2010/008
Approbation du Contrat de Pays avec la Région Bretagne
DEL 2010/009
Validation du plan de financement de la crèche de La Bouëxière
DEL 2010/010
Convention d'accès aux services e-mégalis Bretagne
DEL 2010/011
Renouvellement du contrat d'assurance des risques statutaires
DEL 2010/012
Economie et finances : Débat d'Orientations Budgétaires 2010
Réunion du 14 janvier 2010
DEL 2010/001
Assainissement non collectif : fixation des montants de redevances relatives au SPANC pour les opérations de contrôle
DEL 2010/002
Assainissement non collectif : fixation des montants de redevances relatives au SPANC pour la prestation d'entretien
DEL 2010/003
Assainissement non collectif : reconduction du marché pour la prestation d'entretien
DEL 2010/004
Aménagement du territoire : étude sur la mise en réseau des bibliothèques/médiathèques : sollicitation de crédits régionaux au titre du Contrat de Pays
DEL 2010/005
Questions diverses : action de Rennes Initiative : implantation d'entreprises : information
DEL 2010/006
Questions diverses : recours Auchan devant la Commission Nationale d'Aménagement Commercial : information

Réunion du 14 décembre 2009

DEL 2009/112
Approbation des délibérations de la séance du 05 novembre 2009
DEL 2009/113
Affaires générales : modification des statuts de la Communauté de COmmunes du Pays de Liffré
DEL 2009/114
Affaires générales : demande d'affiliation volontaire au Centre de Gestion 35
DEL 2009/115
Fourrière animale : contrat Chenil Service
DEL 2009/116
Aménagement du territoire : information sur l'attribution du marché d'études "Transport"
DEL 2009/117
Aménagement du territoire : information sur l'attribution du marché d'études "Mise en réseau des bibliothèques/médiathèques"
DEL 2009/118
Aménagement du territoire : espace petite enfance : convention d'investissement avec la Caisse d'Allocations Familiales d'Ille-et-Vilaine
DEL 2009/119
Aménagement du territoire : crèche de La Bouëxière : modalités d'acquisition
DEL 2009/120
Economie et finances : attribution d'un fonds de concours auprès de la commune de Dourdain : extension de la station d'épuration
DEL 2009/121
Economie et finances : décision modificative n° 12 au budget primitif 2009 du budget général
DEL 2009/122
Economie et finances : décision modificative n° 13 au budget primitif 2009 du budget général
DEL 2009/123
Economie et finances : décision modificative n° 14 au budget primitif 2009 du budget général
DEL 2009/124
Economie et finances : décision modificative n° 15 au budget primitif 2009 du budget général
DEL 2009/125
Economie et finances : décision modificative n° 1 au budget primitif 2009 du budget annexe "Assainissement Non Collectif"
DEL 2009/126
Maison intercommunale : conclusion d'un bail emphytéotique avec la commune de Dourdain
DEL 2009/127
Maison intercommunale : information sur l'attribution des marchés de travaux
DEL 2009/128
Questions diverses : décision modificative n° 16 au budget primitif 2009 du budget général
DEL 2009/129
Questions diverses : convention générale d'utilisation du service "Missions temporaires" du Centre de Gestion 35

Réunion du 05 novembre 2009

DEL 2009/092
Installation d'un délégué de la ville de Liffré
DEL 2009/093
Approbation des délibérations des séances des 16 septembre et 1er octobre 2009
DEL 2009/094
Action sociale d'intérêt communautaire : modification des statuts du Centre Intercommunal d'Action Sociale du Pays de Liffré
DEL 2009/095
Aire d'accueil des gens du voyage : acquisition auprès de la ville de Liffré de la parcelle C n° 861
DEL 2009/096
Développement économique : acquisition de terrains pour la réalisation d'une zone d'activités intercommunale
DEL 2009/097
Economie et finances : décision modificative n° 10 au budge primitif 2009 du budget général
DEL 2009/098
Economie et finances : décision modificative n° 11 au budge primitif 2009 du budget général
DEL 2009/099
Economie et finances : décision modificative n° 1 au budget primitif 2009 du budget annexe "Zone d'activités intercommunale"
DEL 2009/100
Environnement - Tourisme : balisage des sentiers de randonnée : partenariat avec la Fédération Française de Randonnée
DEL 2009/101
Maison intercommunale : conclusion d'un bail emphytéotique avec la commune de Dourdain
DEL 2009/102
Maison intercommunale : convention de remboursement avec la commune de Dourdain : voirie d'accès au cimétière
DEL 2009/103
Maison intercommunale : plan de financement de l'opération
DEL 2009/104
Crèche de Liffré : vente en l'état futur d'achèvement
DEL 2009/105
Crèche de Liffré : vente en l'état futur d'achèvement
DEL 2009/106
Gestion du personnel : augmentation du temps de travail d'un agent de l'école de musique
DEL 2009/107
Gestion du personnel : création d'un poste de rédacteur territorial
DEL 2009/108
Gestion du personnel : modalités d'application de la "journée de solidarité"
DEL 2009/109
Gestion du personnel : autorisations spéciales d'absence
DEL 2009/110
Gestion du personnel : régime indemnitaire du personnel de la Communauté de Communes du Pays de Liffré
DEL 2009/111
Question d'actualité

Réunion du 1er octobre 2009

DEL 2009/079
Ecole de Musique du Pays de Liffré : subvention auprès de l'association "Les Amis de la Musique du Pays de Liffré"
DEL 2009/080
Ecole de Musique du Pays de Liffré : convention complémentaire à la convention d'objectifs du Conseil Général d'Ille-et-Vilaine
DEL 2009/081
Assainissement non collectif : demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne
DEL 2009/082
Zone d'activités intercommunale : convention de remboursement des travaux avec la ville de Liffré
DEL 2009/083
Economie et finances : attribution d'un fonds de concours auprès de la commune de Dourdain
DEL 2009/084
Economie et finances : décision modificative n° 9 au budget primitif 2009 du budget général
DEL 2009/085
Pays de Rennes : approbation du Programme Local d'Agriculture
DEL 2009/086
Tourisme : information sur l'attribution du marché d'études
DEL 2009/087
Commission intercommunale d'accessibilité pour les personnes handicapées : élection d'un nouveau membre
DEL 2009/088
Contrat de territoire : subvention pour l'animation des espaces jeux
DEL 2009/089
Aménagement du territoire : maison intercommunale de Dourdain : validation de l'avant-projet détaillé
DEL 2009/090
Aménagement du territoire : maison intercommunale de Dourdain : sollicitation du contrat de Pays du Pays de Rennes
DEL 2009/091
Aménagement du territoire : maison intercommunale de Dourdain : nouvelle répartition des honoraires de maîtrise d'oeuvre

Réunion du 16 septembre 2009

DEL 2009/071
Approbation des délibérations de la séance du 09 juillet 2009
DEL 2009/072
Gestion du personnel : création d'un poste d'assistant d'enseignement artistique
DEL 2009/073
Gestion du personnel : création d'un poste d'assistant spécialisé d'enseignement artistique
DEL 2009/074
Gestion du personnel : création d'un poste d'adjoint administratif territorial 1ère classe
DEL 2009/075
Gestion du personnel : suppression d'un poste d'adjoint administratif territorial 2ème classe
DEL 2009/076
Gestion de personnel : contrat d'apprentissage
DEL 2009/077
Aménagement du territoire : recours devant la Comission Nationale d'Aménagement Commercial : implantation d'un centre commercial Auchan à Betton
DEL 2009/078
Politique de l'emploi : contrat de location du parc de deux roues

Réunion du 09 juillet 2009

DEL 2009/060
Approbation des délibérations de la séance du 15 juin 2009
DEL 2009/061
Rapport d'activités 2008 de la Communauté de Communes du Pays de Liffré
DEL 2009/062
Economie et finances : décision modificative n° 7 au budget primitif 2009 du budget général
DEL 2009/063
Economie et finances : décision modificative n° 8 au budget primitif 2009 du budget général
DEL 2009/064
Economie et finances : fonds de concours auprès de la commune de Chasné-sur-Illet
DEL 2009/065
Economie et finances : fonds de concours auprès de la commune d'Ercé-près-Liffré
DEL 2009/066
Environnement : convention d'utilisation du désherbeur à eau chaude
DEL 2009/067
Pays de Rennes : programme local d'agriculture
DEL 2009/068
Aménagement du territoire : présentation d'un pré-avant-projet détaillé de la Maison Intercommunale de Dourdain
DEL 2009/069
Affaires générales : modification statutaire autour de la compétence "Environnement"
DEL 2009/070
Affaires générales : modification statutaire autour de la compétence "Action sociale d'intérêt communautaire"

Réunion du 15 juin 2009

DEL 2009/045
Installation d'un délégué de la commune de Liffré
DEL 2009/046
Approbation des délibérations de la séance du 07 mai 2009
DEL 2009/047
Affaires générales : compétence "Protection et mise en valeur de l'environnement" : modification statutaire
DEL 2009/048
Economie et finances : décision modificative n° 2 au budget primitif 2009 du budget général
DEL 2009/049
Economie et finances : décision modificative n° 3 au budget primitif 2009 du budget général
DEL 2009/050
Décision modificative n° 4 au budget primitif 2009 du budget général
DEL 2009/051
Décision modificative n° 5 au budget primitif 2009 du budget général
DEL 2009/052
Décision modificative n° 6 au budget primitif 2009 du budget général
DEL 2009/053
Gestion du personnel : autorisation de recrutement d'agents occasionnels
DEL 2009/054
Gestion du personnel : versement d'une gratification aux stagiaires non rémunérés
DEL 2009/055
Ecole de Musique : convention avec la Société des Editeurs et des Auteurs de Musique
DEL 2009/056
Service Public d'Assainissement Non Collectif : rapport d'activités 2008
DEL 2009/057
Transport : réalisation d'une étude de faisabilité et de prospective pour la mise en place d'un schéma de déplacements sur le territoire intercommunal du Pays de Liffré : lancement de consultation
DEL 2009/058
Transport : mise en place d'un transport occasionnel pendant l'été 2009 : convention de délégation avec le Conseil Général d'Ille-et-Vilaine
DEL 2009/059
Aménagement du territoire : Maison Intercommunale de Dourdain

Réunion du 07 mai 2009

DEL 2009/032
Approbation des délibérations de la séance du 19 mars 2009
DEL 2009/033
Economie et finances : admission en non-valeur
DEL 2009/034
Economie et finances : versement de subventions au CIAS du Pays de Liffré
DEL 2009/035
Assainissement non collectif : fixation de le redevance pour un contrôle effectué sur un système commun à plusieurs logements
DEL 2009/036
Assainissement non collectif : compétence "entretien" : attribution du marché
DEL 2009/037
Ecole de Musique : création et modification de cours
DEL 2009/038
Ecole de Musique : tarifs d'inscription 2009/2010
DEL 2009/039
Ecole de Musique : demande de subvention auprès du Conseil Général d'Ille-et-Vilaine pour l'achat d'instruments
DEL 2009/040
Tourisme : lancement de consultation pour la réalisation d'une étude de définition d'un projet touristique
DEL 2009/041
Aménagement du territoire : information sur l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la Maison Intercommunale de Dourdain
DEL 2009/042
Questions diverses : mise en place d'un Commission des marchés
DEL 2009/043
Questions diverses : aménagement de l'aire d'accueil des gens du voyage
DEL 2009/044
Accueil de stagiaires au sein de la Communauté de Communes

Réunion du 19 mars 2009

DEL 2009/014
Approbation des délibérations de la séance du 05 février 2009
DEL 2009/015
Affaires générales : convention d'adhésion au COS 35
DEL 2009/016
Comptes administratifs 2008
DEL 2009/017
Comptes de gestion 2008 de Madame la Comptable du Trésor
DEL 2009/018
Economie et finances : affectation des résultats 2008 au budget primitif 2009 du budget général
DEL 2009/019
Economie et finances : subventions 2009
DEL 2009/020
Economie et finances : fonds de concours pour des équipement communaux
DEL 2009/021
Economies et finances : participations 2009
DEL 2009/022
Economie et finances : participations 2009 des communes extérieures
DEL 2009/023
Economie et finances : fixation des taux d'imposition 2009
DEL 2009/024
Economies et finances : approbation du budget général et des budgets annexes 2009
DEL 2009/025
Aménagement du territoire : avenant au contrat de territoire avec le Conseil Général d'Ille-et-Vilaine
DEL 2009/026
Aménagement du territoire : renégociation du contrat de Pays avec la Région Bretagne
DEL 2009/027
Aménagement du territoire : Maison Intercommunale de Dourdain : lancement de la consultation pour la mission de maîtrise d'oeuvre
DEL 2009/028
Politique de l'emploi : enquêtes entreprises : convention avec la MEIF
DEL 2009/029
Tourisme : fête de l'Intercommunalité : réalisation d'un reportage phono-photographique
DEL 2009/030
Aménagement de l'aire d'accueil des gens du voyage : subvention au titre de la dotation de développement rural 2009
DEL 2009/031
Questions diverses

Réunion du 05 février 2009 :

DEL 2009/001
Installation d'un délégué de la commune de Chasné-sur-Illet
DEL 2009/002
Approbation des délibérations de la séance du 22 décembre 2008
DEL 2009/003
Affaires générales : procès-verbal de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de service "Petite enfance" au CIAS du Pays de Liffré
DEL 2009/004
Gestion du personnel : ratio promus-promouvables
DEL 2009/005
Gestion du personnel : création d'un poste d'adjoint administratif principal 2ème classe
DEL 2009/006
Gestion du personnel : vacation pour besoins occasionnels
DEL 2009/007
Point Accueil Emploi : contrat d'assistance informatique Iwan
DEL 2009/008
Point Accueil Emploi : charte qualité "Primo accueil" de la MEIF (Maison de l'Emploi et de l'Insertion Professionnelle)
DEL 2009/009
Point Accueil Emploi : orientations politiques pour l'année 2009
DEL 2009/010
Communication : création d'un bulletin d'informations intercommunal
DEL 2009/011
Economie et finances : débat d'orientations budgétaires 2009
DEL 2009/012
Questions diverses : affiliations au Centre de Gestion d'Ille-et-Vilaine
DEL 2009/013
Questions diverses : commissions thématiques du Pays de Rennes

Réunion du 22 Décembre 2008 :

DEL 2008/120
Approbations des délibérations : séance du 06/11/2008
DEL 2008/121
Affaires générales : observation de la Préfecture d'Ille-et-Vilaine sur le règlement intérieur de la Communauté de Communes
DEL 2008/122
Economie et finances : information sur la décision modificative n° 8 du 02/10/2008
DEL 2008/123
Economie et finances : sortie d'inventaire
DEL 2008/124
Economie et finances : versement de subventions auprès des associations gestionnaires des espaces-jeux du territoire intercommunal
DEL 2008/125
Economie et finances : décision modificative n° 10 au budget primitif du budget général
DEL 2008/126
Economie et finances : décision modificative n° 11 au budget primitif du budget général
DEL 2008/127
Economie et finances : décision modificative n° 12 au budget primitif du budget général
DEL 2008/128
Economie et finances : décision modificative n° 13 au budget primitif du budget général
DEL 2008/129
Gestion du personnel : modification du poste d'éducateur de jeunes enfants
DEL 2008/130
Gestion du personnel : modification du poste d'adjoint administratif 1ère classe
DEL 2008/131
Assainissement non collectif : consultation pour l'entretien des installations d'assainissement non collectif sur le territoire intercommunal
DEL 2008/132
Assainissement non collectif : revalorisation du montant des redevances relatives au Service Public d'Assainissement Non Collectif
DEL 2008/133
Point Accueil Emploi : charte commune d'engagement des structures locales de l'accueil et de l'information
DEL 2008/134
Questions diverses : décision modificative n° 14 au budget primitif du budget général
DEL 2008/135
Questions d'actualité : régime indemnitaire des agents de la Communauté de Communes

Réunion du 06 novembre 2008

DEL 2008/111
Approbation des délibérations de la séance du 02 octobre 2008
DEL 2008/112
Affaires générales : élection d'un membre au bureau de Communauté
DEL 2008/113
Affaires générales : approbation du règlement intérieur de la Communauté de Communes
DEL 2008/114
Affaires générales : changement de siège social de la Communauté de Communes
DEL 2008/115
Action sociale d'intérêt communautaire : modification statutaire portant création d'un Centre Intercommunal d'Action Sociale
DEL 2008/116
Action sociale d'intérêt communautaire : fixation du nombre d'administrateurs au Conseil d'Administration du Centre Intercommunal d'Action Sociale
DEL 2008/117
Action sociale d'intérêt communautaire : élection des administrateurs du Centre Intercommunal d'Action Sociale
DEL 2008/118
Action sociale d'intérêt communautaire : approbation des statuts du Centre Intercommunal d'Action Sociale
DEL 2008/119
Gestion du personnel : attribution de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires

Réunion du 02 octobre 2008

DEL 2008/091
Approbation des délibérations de la séance du 03 juillet 2008
DEL 2008/092
Pays de Rennes : désignation des représentants auprès des commission thématiques
DEL 2008/093
Affaires générales : avenant au procès-verbal de transfert du Point accueil Emploi de Liffré
DEL 2008/094
Affaires générales : servitude de passage de réseau d'assainissement au lotissement de l'Orgerais
DEL 2008/095
Affaires générales : classement et archivage du fonds de la Communauté de Communes
DEL 2008/096
Gestion du personnel : autorisation de recrutement pour vacation
DEL 2008/097
Gestion du personnel : modification du poste d'éducateur territorial de jeunes enfants
DEL 2008/098
Petite enfance : avenant à la convention de partenariat avec l'association "Les P'tits Castors"
DEL 2008/099
Petite enfance : ouverture des espaces-jeux les après-midi
DEL 2008/100
Economie et finances : attribution de subvention auprès de l'association "Les P'tits Castors"
DEL 2008/101
Economie et finances : participation 2008 auprès du GIP "Pays de Rennes"
DEL 2008/102
Economie et finances : décision modificative n° 5 au budget primitif 2008 du budget général
DEL 2008/103
Economie et finances : décisison modificative n° 6 au budget primitif 2008 du budget général
DEL 2008/104
Economie et finances : décision modificative n° 7 au budget primitif 2008 du budget général
DEL 2008/105
Aménagement du territoire intercommunal : mise en place d'une signalétique communautaire : demande de subvention au titre du contrat de territoire avec le Conseil Général
DEL 2008/106
Ecole de Musique du Pays de Liffré : convnetion avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM)
DEL 2008/107
Assainissement non collectif : mise en place de conventions pour l'installation de filières alternatives en assainissement non collectif
DEL 2008/108
Assainissement non colelctif : fixation de la redevance pour la réalisation des contrôles périodiques dans le cadre des filières alternatives
DEL 2008/109
Prévention de la délinquance : mise en place d'un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
DEL 2008/110
Questions diverses : décision modificative n° 8 au budget primitif 2008 du budget général

Réunion du 16 Avril 2008 : Partie 01 Partie 02	Réunion du 13 Mai 2008 : Partie 01 Partie 02 Partie 03 Partie 04	Réunion du 5 Juin 2008 : Partie 01 Partie 02 Partie 03	Réunion du 3 Juillet 2008 : Partie 01 Partie 02 Partie 03 Partie 04
Réunion du 3 Juillet 2008 : Partie 05 Partie 06 Partie 07 Partie 08

Liens :

Pays de Rennes : www.paysderennes.fr
Conseil Général d’Ille-et-Vilaine : www.ille-et-vilaine.fr
Conseil Régional de Bretagne : www.region-bretagne.fr